Comment fonctionne la détaxe ?
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Comment fonctionne la détaxe ?
Qu'est-ce que la détaxe ?
La détaxe est la possibilité pour les touristes internationaux d'acheter des biens dans leur pays de destination sans payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui s'applique aux résidents locaux. Dans certains cas, les formulaires de remboursement sont délivrés automatiquement au point de vente et, dans d'autres, les touristes doivent conserver leurs reçus et demander un remboursement par l'intermédiaire des guichets de remboursement de la TVA, des kiosques en libre-service ou en ligne.
Bien que tous les touristes et tous les détaillants ne profitent pas de la détaxe, tous deux ont tout à gagner de ces programmes communs soutenus par le gouvernement. Heureusement, à mesure que la technologie de demande de remboursement de la TVA progresse et devient plus accessible, davantage de particuliers, d'entreprises et d'économies locales peuvent profiter des avantages de la détaxe.
Les achats Tax Free, en un coup d'œil :
- La détaxe consiste à supprimer la TVA ou la "taxe sur les ventes" pour les touristes internationaux.
- De nombreux pays dans le monde ont mis en place des politiques de remboursement de la TVA pour les touristes internationaux, bien que certaines restrictions et règles d'éligibilité s'appliquent.
- Les voyageurs internationaux peuvent participer au programme de détaxe en faisant leurs achats chez les détaillants participants et en soumettant un formulaire de détaxe validé par l'exportateur à la fin de leur séjour.
- Les entreprises du secteur du commerce de détail et de l'hôtellerie ont tout intérêt à intégrer des solutions de détaxe au point de vente, car elles encouragent les touristes à dépenser davantage, apportent de la valeur ajoutée et de la commodité à leurs clients, et favorisent la fidélité à la marque.
- Les pays qui facilitent la demande de remboursement de la TVA renforcent leur attrait en tant que destinations touristiques, ce qui encourage le bouche-à-oreille et les voyages répétés.
La philosophie du shopping détaxé
Pourquoi un pays permettrait il aux touristes de contourner des taxes qui pourraient rapporter d'énormes sommes d'argent à l'État ? Bien que cela puisse sembler contre-intuitif, il y a deux raisons principales pour lesquelles tant de pays ont mis en place des politiques de remboursement de la TVA pour les visiteurs internationaux.
1. L'équité
En tant que non-résidents, les touristes ne bénéficient pas de l'impact à long terme des impôts locaux (services publics, infrastructures, etc.). À cet égard, on peut affirmer qu'il n'est tout simplement pas juste que les touristes contribuent à des projets financés par l'impôt dont ils ne bénéficient pas directement.
2. Augmentation des dépenses
Les politiques de remboursement de la TVA encouragent les dépenses et alimentent l'économie locale. La détaxe fait baisser le prix des articles, de sorte que les touristes finissent par dépenser plus dans leur pays de destination qu'ils ne l'auraient fait autrement. Cette augmentation des dépenses compense largement le faible pourcentage remboursé sur chaque achat.
En outre, bien que de nombreux touristes fassent leurs achats avec l'intention de récupérer la TVA à la fin de leurs vacances, beaucoup d'entre eux ne vont pas jusqu'au bout de leur démarche. Il s'agit d'une situation gagnant-gagnant pour le pays de destination, car l'économie bénéficie de l'augmentation des dépenses et les remboursements non réclamés se traduisent par des recettes fiscales supplémentaires pour le gouvernement
Comment fonctionne la détaxe ?
Destinations où les achats sont détaxés
Bien que de nombreux pays d'Europe, d'Asie et d'ailleurs proposent des achats détaxés aux visiteurs internationaux, les règles varient d'une destination à l'autre. La plupart des pays appliquant une politique de détaxe imposent un montant minimum d'achat avant de pouvoir bénéficier d'un remboursement de la taxe. Il est également fréquent qu'il y ait des restrictions sur les types de biens pouvant faire l'objet d'un remboursement de la TVA et sur le délai dont disposent les touristes pour demander leur remboursement.
D'autres pays, en particulier ceux qui n'ont pas de taxe fédérale sur les ventes comme les États-Unis, n'ont pas du tout de politique de remboursement des taxes pour les touristes à l'échelle nationale.
Avant de partir pour une nouvelle destination, il est toujours utile pour les touristes de se renseigner sur la politique de remboursement des impôts du pays afin de planifier à l'avance et de maximiser les économies potentielles.
Comment participer aux achats hors taxes ?
Quel que soit le pays de destination, si vous souhaitez faire des achats hors taxes à l'étranger, vous devez d'abord vous assurer de faire vos achats auprès de détaillants qui participent à la détaxe, et vous devez leur faire savoir que vous souhaitez un remboursement de la TVA pour les biens que vous achetez. Vous devez également vous munir de votre passeport pour que le commerçant puisse l'examiner.
Après avoir acheté vos articles dans un magasin participant, vous devez remplir un formulaire de détaxe pour validation par les autorités douanières locales. Certains détaillants peuvent remplir et délivrer automatiquement ce formulaire numériquement au point de vente. D'autres vous fourniront le formulaire à remplir manuellement.
Vous trouverez ci-dessous les méthodes les plus courantes pour effectuer des achats en franchise d'impôt.
Guichets de remboursement de la TVA
La méthode traditionnelle de remboursement de la TVA consiste à trouver un guichet de remboursement officiel, le plus souvent à l'aéroport, et à s'entretenir avec la personne qui se trouve derrière le comptoir. Elle examinera votre passeport et vos tickets de caisse, vous aidera à remplir les documents requis, calculera le montant qui vous est dû et procédera au remboursement.
Kiosques de détaxe en libre-service
Les guichets de remboursement de la TVA en libre-service vous guident tout au long de la procédure de demande de remboursement. Il vous suffit de trouver un kiosque à l'aéroport, de scanner votre passeport, de confirmer vos coordonnées et de scanner le code-barres de votre formulaire de détaxe validé. La machine calculera le montant qui vous est dû et vous remboursera sur la carte utilisée, vous donnera de l'argent liquide comme à un guichet automatique, ou imprimera un bon que vous pourrez utiliser à un guichet de remboursement désigné.
La détaxe au point de vente
De plus en plus de détaillants automatisent et numérisent le processus de remboursement de la TVA directement à la caisse. Les caisses électroniques modernes des points de vente (EPOS) modernes qui sont intégrées à un logiciel de détaxe peuvent détecter automatiquement l'origine de votre carte de crédit et émettre le formulaire de détaxe sans aucune saisie manuelle de données. La validation du formulaire à l'aéroport et sa transmission au prestataire de services s'en trouvent facilitées.
Services de détaxe en ligne et par application mobile
Dans certains cas, selon le pays de destination et la société qui gère le remboursement, vous pouvez utiliser une application mobile ou un site web pour remplir vos formulaires de détaxe au point de vente et suivre l'évolution de votre remboursement.
Que sont les solutions de détaxe "intégrées" ?
Les solutions intégrées de détaxe font référence aux outils de paiement et aux logiciels que les entreprises peuvent utiliser pour encourager et faciliter la détaxe dans leurs établissements sans compliquer ou perturber leur processus de vente existant.
La première façon pour les entreprises d'intégrer les achats hors taxes dans leur processus de vente est d'utiliser un système de point de vente électronique (EPOS) qui automatise et numérise la procédure de remboursement de la TVA. Outre la numérisation et l'émission de formulaires hors taxe, ces systèmes de paiement sophistiqués peuvent également proposer la conversion de devises en fonction du pays d'origine de l'acheteur et du taux de change en vigueur. En intégrant ces fonctionnalités dans un système de traitement des paiements robuste, les commerçants apportent une valeur ajoutée à leurs clients sans compromettre la sécurité, l'efficacité et le service à la clientèle.
Avantages des achats Tax Free pour les entreprises
Attirer les touristes internationaux
De nombreux touristes internationaux, en particulier ceux qui prévoient de faire des achats sur leur lieu de destination, sont attirés par les entreprises qui facilitent les achats hors taxes. Par exemple, un magasin de détail équipé d'un distributeur de cartes qui émet automatiquement un formulaire de remboursement de la TVA en fonction de l'origine de la carte de crédit du client offre un service précieux qui attirera les clients. De même, un aéroport qui propose une procédure de remboursement de la TVA transparente aux voyageurs internationaux améliorera l'expérience de ses touristes et augmentera les recommandations de bouche-à-oreille et les voyages répétés vers cette destination.
Encourager les dépenses
Un remboursement de TVA est de l'argent qui revient dans la poche d'un touriste, augmentant son budget de dépenses et, le plus souvent, l'encourageant à faire des achats supplémentaires. Même si un touriste ne reçoit son remboursement qu'à la fin de ses vacances, le simple fait de savoir qu'il sera remboursé de la TVA à l'avenir peut l'inciter à ajouter d'autres articles à son panier ou à acheter un article plus cher qu'il aurait autrement renoncé à acheter.
Rationalisation du processus de vente
Avant l'avènement de solutions de détaxe plus intégrées, les détaillants qui souhaitaient offrir à leurs clients des remboursements de TVA devaient leur remettre des documents physiques à la caisse. Après avoir rempli le formulaire, l'employé devait le traiter manuellement, vérifier les détails et le soumettre à l'administration fiscale pour approbation. Ce processus prenait beaucoup de temps pour le détaillant et le client, à tel point que beaucoup choisissaient de ne pas le compléter du tout. Un système intégré qui automatise les formulaires de détaxe par le biais du système de point de vente permet de gagner du temps, de réduire le stress et d'épargner des efforts à toutes les parties concernées.
Un avantage concurrentiel
Les entreprises de vente au détail et d'hôtellerie qui intègrent la détaxe dans leur processus de vente donnent aux touristes internationaux une raison supplémentaire de les choisir plutôt qu'un concurrent. C'est particulièrement vrai pour les personnes qui voyagent fréquemment pour affaires, pour celles qui se rendent régulièrement dans la même destination et pour les touristes aisés, qui sont tous moins enclins à faire la queue aux guichets de remboursement des aéroports ou à remplir de longues formalités administratives. Ces voyageurs apprécient de pouvoir bénéficier d'une procédure de remboursement sans stress et sans perdre de temps.
Favoriser la fidélité des clients
Comme tout service qui apporte une valeur ajoutée au client, la rapidité et la fluidité des achats Tax Free incitent les clients à revenir. Vous montrez ainsi à vos clients que vous accordez de l'importance à leur temps et que vous privilégiez leur confort. Cela crée une expérience positive qui favorise la fidélité et renforce la réputation de votre entreprise. Bien que les programmes de détaxe existent depuis un certain temps, les progrès réalisés au cours de la dernière décennie ont rendu le processus de remboursement de la TVA beaucoup plus facile et plus accessible pour les touristes et les entreprises. Alors que beaucoup se demandaient autrefois si la demande de remboursement valait la peine d'être effectuée, la numérisation et la rationalisation du processus ont transformé cet état d'esprit. De plus en plus de pays adoptent des programmes de détaxe, de plus en plus d'entreprises y participent et de plus en plus de touristes demandent le remboursement de la TVA.
À mesure que la technologie continue d'évoluer et que de plus en plus de pays reconnaissent les avantages de la détaxe dans leur économie, on peut s'attendre à une plus grande participation à ces programmes, à une automatisation plus poussée du processus de remboursement, à des délais de traitement plus rapides et à une plus grande normalisation transfrontalière de l'expérience de la détaxe.
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FAQs
Quel est le taux de TVA habituel ? Combien les touristes internationaux peuvent-ils réellement récupérer grâce à la détaxe ?
Les économies potentielles pour les touristes internationaux qui participent à la détaxe sont importantes. Les taux de TVA varient d'un pays à l'autre, mais tournent généralement autour de 20 %. Après déduction des frais administratifs et de service, les touristes récupèrent souvent environ 10 à 15 pour cent de ce qu'ils dépensent. Par exemple, si une personne dépense 500 euros pour un nouveau sac à main pendant ses vacances à Paris - la France a un taux de TVA de 20 % - après déduction des frais administratifs et de service, elle peut s'attendre à être remboursée à hauteur de 50 à 75 euros.
Quels sont les articles qui peuvent généralement faire l'objet d'un remboursement de la TVA ?
La plupart des biens achetés pour un usage personnel, qui atteignent le seuil minimum d'achat et qui sont emportés par le touriste lorsqu'il quitte sa destination, peuvent faire l'objet d'un remboursement de la taxe dans les pays qui appliquent une politique de remboursement de la TVA. Toutefois, certains produits de luxe dépassant un certain prix peuvent faire l'objet d'une limitation du montant de la taxe dont le remboursement peut être demandé.
Les éléments qui ne sont généralement pas éligibles au remboursement de la TVA sont les suivants :
- Biens/services immatériels
- Les aliments et les boissons
- Les articles achetés pour un usage professionnel
- Les articles achetés auprès de détaillants non participants
- Les articles dont le prix est inférieur au seuil minimum
- Articles qui ont été ouverts et utilisés avant l'exportation
Comment les touristes peuvent-ils identifier les magasins qui proposent un remboursement automatique de la TVA ?
Les touristes qui souhaitent profiter des avantages de la détaxe doivent rechercher les détaillants qui affichent un logo de détaxe dans leurs locaux, souvent sous la forme d'un autocollant apposé sur la vitrine et/ou à la caisse.
Comment les touristes peuvent-ils suivre leurs remboursements ?
La procédure de suivi d'un remboursement dépend du pays où le remboursement a été demandé, de la manière dont il a été demandé et de l'entité qui gère la procédure de remboursement.
Bien que certains remboursements de TVA soient gérés directement par les agents en douane et les autorités fiscales du pays, il est plus courant que le processus soit géré par un prestataire de services tiers. Les touristes devront probablement prendre les mesures suivantes pour suivre leur remboursement :
1- Consultez leur formulaire Tax Free pour savoir quel prestataire tiers gère le remboursement.
2- Visitez le site web de ce prestataire et localisez la page de suivi.
3- Saisir le numéro du formulaire de détaxe ou le code-barres pour connaître l'état actuel du remboursement.
Combien de temps dure la procédure de remboursement des achats détaxés ?
Tout d'abord, il est essentiel que les touristes soumettent leur demande de remboursement dans les délais prescrits par les autorités fiscales du pays de destination et, le cas échéant, par le prestataire de services tiers qui gère le remboursement. Ce délai varie d'un pays à l'autre et d'un prestataire à l'autre.
Le temps nécessaire aux touristes pour recevoir leur remboursement varie également en fonction de la manière dont ils le demandent, des politiques du pays de destination, de la société de gestion des remboursements et de leur choix de recevoir le remboursement en espèces ou par carte.
Pour les remboursements par carte de crédit, il faut généralement compter quelques semaines, voire jusqu'à 30 jours, pour recevoir les fonds. Les remboursements en espèces, en revanche, sont émis instantanément, soit par l'intermédiaire d'un kiosque, soit au comptoir de remboursement de l'aéroport. Gardez à l'esprit qu'il y a généralement des frais supplémentaires pour recevoir le remboursement en espèces.
